Documentation

Déchets du BTP

Documentation

Cette rubrique recense les guides / outils pratiques nécessaires à une bonne gestion des déchets du BTP.

  • Plaquette d'information pour les artisans et particuliers: Comment bien gérer les déchets de chantier ? Tout ce que vous devez savoir quand vous réalisez des travaux !
  • Guide pour l'intégration de la prévention et de la gestion des déchets dans les opérations de BTP : Ces fiches-conseils guident les acteurs, notamment les maîtres d’ouvrage, pour l’intégration et la prise en compte de la gestion des déchets dans leurs projets.
  • Accompagnement des entreprises dans la rédaction du SOGED/SOSED : Ce document donne les grandes lignes pour la rédaction des documents de suivi de gestion des déchets de chantier.
  • Guide d’utilisation des déchets recyclés pour le BTP à La Réunion - BRGM 2012 : Ce guide technique présente les matériaux recyclés (graves inertes, pneumatiques et agrégats d’enrobés) et spécifie les domaines d’emploi.
  • Trois fiches matériaux recyclés : agrégats d’enrobés, pneumatiques recyclés, graves inertes recyclées.  Ces fiches synthétiques permettent une meilleure connaissance de ces matériaux alternatifs en faveur de la préservation de nos ressources naturelles.
  • Charte des bonnes pratiques 2012 : Cette charte s’adresse à tous les intervenants de l’acte de construire et, en particuliers, aux maîtres d’ouvrage. Ce dernier doit impulser la démarche de bonne gestion des déchets et promouvoir l’utilisation de matériaux recyclés.
  • Affiche de chantier : Trier pour valoriser : Elles sont destinées à être affichées sur les chantiers.
  • Livret d’accueil pour la gestion des déchets de chantiers : Ce livret pédagogique est un support de sensibilisation pertinent à l’attention de l’ensemble des acteurs du BTP.
  • Les fiches métiers pour la gestion des déchets du BTP : Ces fiches présentent les différentes familles de métiers du BTP et permettent de cibler et de classer par catégorie les déchets produits par ces activités.

 

  • Boîte à outils OPTIGEDE de l’ADEME à l’attention des entreprises, maîtres d’œuvre et maîtres d’ouvrage :

          http://www.optigede.ademe.fr/dechets-batiment-outils-maitres-ouvrage

          http://optigede.ademe.fr/dechets-travaux-publics-outils-maitres-oeuvre-entreprises

Comment bien gérer les déchets de chantier ? Tout ce que vous devez savoir quand vous réalisez des travaux !

Plaquette d'information à destination des artisans et des particuliers réalisant des travaux contenant:

- les rôles et responsabilités de chacun

- les catégories de déchets avec leur devenir

- les interdictions réglementaires et les sanctions associées

- un QR Code renvoyant à l'annuaire des filières (Mémento pour la gestion des déchets du BTP)

Mis a jour le 29/03/2021

Type de fichier : pdf

Bordereau de suivi des déchets (BSD)

Le bordereau de suivi des déchets (BSD) garantit la traçabilité des déchets du lieu de production jusqu'à l'installations de destination (exutoire final).

Ce formulaire permet de renseigner les informations concernant :

  • la provenance des déchets;
  • les caractéristiques (le type de déchets, le transport, l'entreposage, ...);
  • la destination finale

Il doit être complété par chacun des intervenants dans la prise en charge du déchets, depuis sa production jusqu'à son élimination : maître d'ouvrage, entreprise, collecteur et éliminateur.

IL EST OBLIGATOIRE POUR TOUS LES DECHETS DANGEREUX, QUELQUE SOIT LA QUANTITÉ PRODUITE (CERFA N°12571*01 pour les déchets dangereux en général et CERFA N°11861*03 pour les déchets d'amiante). L'utilisation du BSD est fortement conseillée pour les autres déchets (déchets inertes et déchets non dangereux).

Le BSD peut être fait sous format dématérialisé sur le site ministériel TRACKDéchets : https://trackdechets.beta.gouv.fr

Mis a jour le 01/06/2020

Type de fichier : pdf

Fiches matériaux recyclés : utilisation dans le BTP

Afin de lever les freins à l'utilisation des matériaux issus du recyclage, les fiches synthétiques à l'attention des acteurs du BTP présentent :

  • Les agrégats d'enrobés ;
  • Les graves inertes recyclées ;
  • Les pneumatiques recyclés.

Pour chaque fiche, vous trouverez les informations suivantes :

  • L'origine du matériau ;
  • Le procédé de valorisation auquel il est soumis ;
  • Les caractéristiques du matériau et les propriétés notables ;
  • Les domaines d'emploi ; - Un retour d'expérience ou exemple de mise en œuvre du matériaux ;
  • Les références utiles.

Ces fiches donnent suite au Guide d’utilisation des déchets recyclés pour le BTP à la Réunion (2012) du BRGM. L'utilisation de matériaux issus du recyclage permet le respect de la réglementation et la préservation des ressources. Ils présentent de nombreux avantages.

Mis a jour le 21/09/2017

Type de fichier : pdf

Les fiches métiers pour la gestion des déchets du BTP

Ces fiches, au nombre de 14, sont spécifiques aux différentes familles de métiers du BTP et permettent de cibler et de classer par catégorie les déchets produits par ces activités.

Très illustrées pour une lecture simple, claire et accessible au plus grand nombre, elles recensent les déchets d'activité des différents corps d'état de métiers du BTP.

Mis a jour le 02/01/2016

Type de fichier : pdf

Accompagnement technique entreprise SOSED SOGED

Ce document va traduire l'organisation technique de la gestion des déchets sur le chantier ( type et quantité de déchets produits, modalités de tri, de stockage et d'évacuation, méthodologie de sensibilisation et de formation du personnel, modalités de suivi et de traçabilité...). Afin d'aider les entreprises à se familiariser à l'élaboration de ce document , la CER BTP propose une aide technique aux entreprises du BTP.

Les objectifs affichés de cet accompagnement sont :

  • d'aider les entreprises à comprendre et à rédiger le contenu du SOGED/SOSED,
  • de systématiser la remise de ce document au moment de la remise du DCE,
  • de permettre aux entreprises de mettre en œuvre "la politique déchet" sur le chantier.

Mis a jour le 01/01/2016

Type de fichier : pdf

Guide pour l'intégration de la prévention et de la gestion des déchets dans les opérations de BTP

Ce guide a pour vocation d'aider les maîtres d'ouvrage à intégrer et à suivre la gestion des déchets sur leurs chantiers.Il se décline sous forme de fiches de trois sortes : démarche, outil et information.

Ces fiches ont pour objectifs :

  • d’informer sur la règlementation en vigueur en matière de gestion des déchets,
  • de sensibiliser à la prise en compte des déchets en amont des opérations,
  • d’expliquer pas à pas la démarche d’intégration des clauses « déchets » dans les marchés,
  • d’aider la rédaction des cahiers des charges.

Ce guide constitue, pour les maîtres d'ouvrage, un moyen concret de mettre en application leur engagement pour mieux gérer leurs déchets de chantier.

Mis a jour le 01/01/2016

Type de fichier : pdf

Livret d’accueil pour la gestion des déchets de chantiers

La CER BTP a produit livret d'accueil "Gestion des déchets de chantier" afin de renforcer la sensibilisation sur le tri des déchets. Ce livret, s'inspirant de ce qui est fait en matière de sécurité sur les chantiers, illustre de manière simple et claire les bons gestes du tri.

Ludique et pratique, il s'adresse à l'ensemble du personnel de chantier et, en particulier, à l'encadrement qui pourra s'appuyer sur ce support lors des réunions de sensibilisation.

Mis a jour le 01/01/2016

Type de fichier : pdf

Affiche de chantier : "TRIER POUR VALORISER"

Cette affiche vient compléter le "Livret d’accueil pour la gestion des déchets de chantiers". Elle résume le contenu du livret en matière de tri et sert de support au tri réalisé sur le chantier. Le chef de chantier ou le responsable déchets pourra cocher les bennes présentes sur le chantier et compléter, au besoin, avec des bennes supplémentaires grâce au tableau en bas de l'affiche.

N.B : L'affiche de chantier est disponible en version papier à la CER BTP, n'hésitez pas à contacter la mission déchets pour en récupérer (0262 40 28 25).

Mis a jour le 01/01/2016

Type de fichier : jpeg

Charte des bonnes pratiques de gestion des déchets du BTP - 2012

La charte des bonnes pratiques de gestion des déchets du BTP (2012) est le fruit de l'actualisation de la charte de 2006. En effet, elle recentre la charte sur deux principes phares des lois Grenelle, que sont le tri et l'utilisation des matériaux recyclés.

Cette charte marque la volonté des maîtres d'ouvrage à s'engager dans une démarche de gestion des déchets de chantier respectueuse à la fois de l'environnement et de la règlementation.

Mis a jour le 01/01/2012

Type de fichier : pdf

Guide d’utilisation des déchets recyclés pour le BTP à La Réunion - BRGM 2012

Dans le cadre de la mission de suivi du Plan de Gestion des Déchets du BTP de la Réunion, le groupe de travail "déchets recyclés et matériaux recyclés", piloté par la Cellule Economique du BTP de La Réunion, a conclu sur la nécessité d'élaborer un guide local de recyclage et d'utilisation de certains déchets inertes et non dangereux du BTP, sur le modèle de ce qui existe dans d'autres régions françaises.

Cette démarche est en conformité avec la réglementation en vigueur demandant une valorisation des déchets issus des activités du BTP, mais également en accord avec les propositions du Schéma Départemental des Carrières militant vers l'emploi de matériaux alternatifs en remplacement d'une fraction des granulats naturels.

Le guide « d'Utilisation des déchets recyclés pour le BTP à La Réunion », présenté à l’occasion du 1er séminaire sur les bonnes pratiques de gestion des déchets du BTP, est une source d’information sur :

  • les déchets recyclés produits localement
  • les domaines d’utilisation et les mises en œuvre possibles de ces matériaux (ainsi que quelques références d’emploi en local)
  • les garanties de production et les normes recommandées
  • le process de production mis en œuvre par les recycleurs

Enfin, une partie qui est entièrement consacrée à la sensibilisation des maitre d’ouvrage à l’utilisation de ces matériaux dans les marchés publics, avec notamment une fiche type « Préconisation des matériaux recyclés types graves recyclées dans les chantiers de BTP » pour l’élaboration d’un Dossier de consultation des Entreprises (DCE).

Mis a jour le 01/01/2012

Type de fichier : pdf

Plan de gestion des déchets du Bâtiment et des Travaux Publics de La Réunion

De façon complémentaire à la mission première de la CER BTP (observatoire économique), une mission relative à la "sensibilisation et à la gestion des déchets du BTP" a été adjointe en 2004.

Cette mission confiée par la Préfecture, le Conseil Départemental et l'ADEME a permis la mise en place du premier plan de gestion des déchets du BTP (PGDBTP). En effet, ce plan a permis de dresser un état des lieux, aussi exhaustif que possible, en matière de gestion des déchets du BTP.

Il a donc permis de déterminer :

  • la production de déchets (en tonne et selon les catégories de déchets),
  • recenser et caractériser les filières de traitement existantes et en projet,
  • les pratiques de gestion de ces déchets,
  • les ressources en granulats,
  • et la place du recyclage.

Par ailleurs, en plus d'établir un diagnostic, le plan formule des propositions pour une gestion "optimisée et durable" des déchets de chantiers de BTP.

Mis a jour le 31/12/2011

Type de fichier : pdf